Marque enregistrée - Marque en vigueur

VEG A TABLE!
SUD'N SOL

Numéro de dépôt :
4409959
Date de dépôt :
04/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2027
VEG A TABLE! de SUD\'N SOL

Présentation de la marque VEG A TABLE!

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2017 par SUD'N SOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VEG A TABLE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est SUD'N SOL domicilié(e) Agropole - 47310 - Estillac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Madame Véronique STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque VEG A TABLE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEG A TABLE! arrivera à expiration en date du 4 décembre 2027.

SUD'N SOL a également déposé les autres marques suivantes : BOLO VEGETALE , Tapena' , Tapena , Le Potager de Sud , LE MARCHE DU SUD , TOMATADE , L'Olive , Les EnSoleil'ades , Trio Apéro' , SUD'N'SOL


SUD'N SOL - Agropole - 47310 - Estillac - France


DESBARRES & STAEFFEN, Madame Véronique STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées; confitures; compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; fruits confits; fruits et légumes semi-conservés (notamment tomates, artichauts, poivrons, courgettes, aubergines, poireaux, épinards, asperge, champignons); concentré de tomates; houmous (pâte de pois chiches); olives conservées; steaks de légumes; conserves de légumes; graines de soja à usage alimentaire; purée de légumes; plats cuisinés à bases de ces produits; salades de légumes; plats préparés à base des produits ci-dessus ;

Sel; poivre; moutarde; vinaigre; sauces; sauces de soja; sauces à salades; sauce tomate; condiments; épices; mayonnaises; moutardes; pesto (sauce); sauce tomate; mais grillé; sucre; riz; tapioca ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés; fruits et légumes frais; semences (graines), plantes et fleurs naturelles; malt; céréales en grains non travaillés; arbustes; plantes; plants; arbres (végétaux); agrumes; bois bruts; plantes séchées pour la décoration; fourrages; champignons frais; poireaux frais; pois frais ;

Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide.